Pascal Bouvier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bouvier (Pascal, Victor, Denis)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Pascal BOUVIER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Bouvier Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707206S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bouvier Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: BOUVIER (Pascal)
substitut du Procureur général près la cour d'appel de Toulouse, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel
De Montpellier, Nîmes et Toulouse
Remplace:M. MUGUET (François)
magistrat
JUSC1223089A(source BOMJ)
désignation
25 Mai 201225/05/2012
De: Pascal BOUVIER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. François MUGUET
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSC1223562A(source BOMJ)
désignation
22 Mai 201222/05/2012
De: Bouvier Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bouvier Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102688S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Pascal BOUVIER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Castres
Groupe:
Tribunal de grande instance de Castres
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
JORFTEXT000022779104(source JORF)
nomination
02 Septembre 201002/09/2010
De: Pascal BOUVIER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Castres
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Castres
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
JORFTEXT000020724042(source JORF)
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Pascal Bouvier
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000000246121(source JORF)
désignation
23 Mars 200723/03/2007
De: Bouvier (Pascal, Georges)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES VICTIMES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pascal Bouvier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Bouvier (Pascal)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2002 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Jura
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000603168(source JORF)
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Pascal Bouvier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne du second grade
Objet:
Au premier grade, premier groupe
JORFTEXT000000406596(source JORF)
élévation
04 Août 200104/08/2001
De: Bouvier (Pascal)
procureur de la République (Libourne)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bouvier (Pascal)
procureur de la République (Libourne)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
cassation
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Bouvier (Pascal)
procureur de la République (Libourne)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Bouvier (Pascal, Raymond)
chef du bureau de l'action économique d'une préfecture ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Pascal Bouvier
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
Procureur de la République
Remplace:
M. Couilleau
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Bouvier (Pascal)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000193968(source JORF)
admission
08 Juin 199608/06/1996
De: Pascal Bouvier
juge au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion (poste vacant)
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Juges d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Bouvier (Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
École supérieure des techniques aéronautiques et de construction automobile ayant obtenu en 1989 le diplôme de cet établissement
JORFTEXT000000166155(source JORF)
diplome
20 Mars 199020/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.